Section 1
Objet du site
risingcorporation.com présente Rising Corporation, ses activités, technologies, projets et actualités. Son contenu a une finalité générale d’information institutionnelle et technique.
Ces conditions ne constituent ni des conditions générales de vente, ni les conditions d’un logiciel, d’une API, d’un SaaS ou d’un abonnement.
Section 2
Accès et disponibilité
Rising Corporation s’efforce de maintenir le site accessible, sans garantir une disponibilité continue. L’accès peut être interrompu pour maintenance, sécurité, évolution ou événement indépendant de sa volonté.
L’accès à certaines fonctions peut nécessiter une authentification et une autorisation. L’utilisateur doit préserver la sécurité du compte et de l’appareil qu’il utilise.
Section 3
Informations publiées
Rising Corporation apporte un soin raisonnable aux informations publiées, mais celles-ci peuvent devenir incomplètes, expérimentales ou obsolètes. Elles ne constituent pas un conseil professionnel ni un engagement commercial.
Les contenus, projets, feuilles de route, caractéristiques et disponibilités peuvent être corrigés, remplacés ou retirés sans préavis.
Section 4
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les marques, logos, textes, interfaces, illustrations et éléments graphiques du site appartiennent à Rising Corporation ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
La consultation du site et les courtes citations accompagnées de l’indication de leur source ne transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle. Toute autre reproduction ou exploitation doit être autorisée par la loi applicable ou par le titulaire des droits.
Section 5
Dépôts et licences logicielles
La présence d’un projet sur risingcorporation.com ne signifie pas que son code, ses données ou ses actifs peuvent être librement réutilisés. Les conditions de licence du dépôt, du paquet ou de la distribution concernés prévalent.
En l’absence de licence explicite applicable à un élément, aucun droit de réutilisation supplémentaire ne doit être supposé.
Section 6
Liens externes
Le site peut renvoyer vers GitHub, des registres de paquets, des réseaux sociaux ou d’autres sites indépendants. Rising Corporation ne contrôle pas leur disponibilité, leur contenu ni leurs pratiques.
Section 7
Responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, Rising Corporation ne répond pas des dommages résultant d’une utilisation inadaptée du site, d’une indisponibilité temporaire, d’un contenu tiers ou d’une décision prise sur la seule base d’une information générale.
Aucune disposition de ces conditions n’exclut une responsabilité qui ne peut légalement être limitée ou exclue.
Section 8
Utilisations interdites
- Perturber le fonctionnement, la disponibilité ou la sécurité du site.
- Tenter d’accéder sans autorisation à un compte, une interface, une donnée ou un système.
- Utiliser le site ou son contenu en violation de la loi ou des droits d’un tiers.
- Présenter faussement un contenu, un projet ou une relation comme approuvé par Rising Corporation.
Section 9
Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables à l’utilisateur.
Tout différend relève des juridictions compétentes déterminées par les règles de procédure applicables, après recherche d’une solution amiable lorsque cela est approprié.
Section 10
Modification des conditions
Rising Corporation peut modifier ces conditions pour refléter une évolution du site ou du cadre applicable. La date affichée en tête identifie la version en vigueur.